Le « devoir de diligence », ou « duty of care » en anglais, est l’obligation légale et morale qu’une organisation a envers ses employés pour assurer leur sécurité. Cette obligation s’étend aussi aux partenaires, sous-traitants, consultants et tout individu lié professionnellement à l’organisation.
La notion de devoir de diligence est étroitement liée à la gestion des risques. Pour comprendre cette relation, commençons par définir ce qu’est un risque.
Qu’est-ce qu’un risque ?
Un risque est déterminé par :
° Sa probabilité d’occurrence.
° La gravité potentielle de ses conséquences.
Gestion des Risques
Elle repose sur quatre étapes majeures :
•Identification des risques.
•Évaluation des risques.
•Mise en place de mesures préventives.
•Implémentation d’outils pour contrôler et limiter les effets des risques identifiés.
Analyse des risques
L’analyse des risques est une étape déterminante et préliminaire à la gestion des risques. Elle suit le même processus et intègre les mêmes étapes. Cette démarche permet de déterminer la nature, la probabilité et l’impact potentiel de chaque risque identifié. Sans une analyse approfondie, la mise en place de mesures préventives et correctives serait imprécise. En somme, une analyse rigoureuse des risques est essentielle pour une gestion efficace et éclairée des risques au sein d’une organisation.
Typologie des risques
Les risques peuvent être internes ou externes à l’organisation.
Voici quelques exemples :
•Gestion du personnel.
Internes :
•Environnement de travail.
Externes :
•Catastrophes naturelles.
•Instabilité politique.
•Taux d’inflation.
Seuil de risque acceptable
C’est le niveau de risque qu’une organisation est prête à prendre pour mener à bien ses activités. Il doit être proportionnel aux bénéfices pour les employés. Ce seuil varie selon la nature, la taille, la zone d’opération, et d’autres facteurs spécifiques à chaque organisation.
Obligation de Diligence Raisonnable en Matière de Droits de L’homme
L’ONU s’est penchée sur la question avec des initiatives notables :
–01 Juin 2020 : Publication par le Haut-commissariat des Nations Unies sur la responsabilité des entreprises.
–03 et 04 Mars 2022 : Consultation multipartite de l’ONU autour de la diligence raisonnable en matière de droits de l’homme (HRDD), de la responsabilité et de l’accès aux recours.
Cette focalisation de l’ONU sur la diligence raisonnable renforce l’impératif pour les organisations de s’engager activement dans la protection et la promotion des droits de l’homme.
En conclusion, le devoir de diligence et la gestion des risques sont essentiels pour la protection et la pérennité des organisations et de leurs membres. Ils offrent une structure pour anticiper, adresser, et naviguer les défis qui peuvent surgir. Les organisations proactives en matière de diligence et de gestion des risques sont mieux préparées pour affronter l’incertitude et protéger leurs intérêts à long terme.
